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Marques déposées par la société étrangère HERO
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Sans Sucre Ajouté
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sans Sucre Ajouté
HERO Société de Droit Suisse

Numéro de dépôt :
3618548
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/12/2018
Sans Sucre Ajouté de HERO

Présentation de la marque Sans Sucre Ajouté

Déposée le 18 décembre 2008 par la société étrangère HERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Sans Sucre Ajouté »

Le déposant est la société étrangère HERO domicilié(e) Niederlenzer, Kirchweg 6,5600 LENZBURG,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Sucre Ajouté est expirée depuis le 18 décembre 2018.

HERO a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT GIVRE , FRUISSONADE , Hero Confi pure Fraises , Confi'pure , Compo'Fines , CROQ' FRUITS , HERO MAITRES FRUITIERS DEPUIS 1886 , 2 FRUITS PAR JOUR , SANS SUCRE AJOUTE , MADAME MONSIEUR COIFFURE


HERO Société de Droit Suisse - Niederlenzer, Kirchweg 6,5600 LENZBURG,SUISSE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533223 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Gage constitué n°533227 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533226 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 20 juin 2011 - Concession de licence n°551476 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610840 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 28 juillet 2016 - Constitution de gage n°675523 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-28

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures et marmelades à base de fruits ; desserts de fruits, fruits au sirop, compotes à base de fruits, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits. Aucun de ces produits n'est à base de lait.

Pâtisserie et confiserie notamment aux fruits ; sucreries ; pâtes de fruits ; miel ; sirop de mélasse ; glaces comestibles au fruits et sorbets ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; pâte de soja pour l'alimentation humaine et non à usage médical ; préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire. Aucun de ces produits n'est à base de lait.

Boissons de fruits ; jus de fruits, jus de tomates (boissons) ; nectars de fruits ; sirops de fruits ; moûts de raisin ; apéritifs sans alcool à base de fruits, cocktails sans alcool, extraits de fruits sans alcool ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas. Aucun de ces produits n'est à base de lait.